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<p><strong>Dans le milieu de l&#39;entreprise,&nbsp;le retraitement de certains postes consiste tout simplement &agrave; transf&eacute;rer des montants de charges ou de produits d&rsquo;un compte comptable &agrave; un autre. Cette op&eacute;ration est souvent&nbsp;indispensable pour obtenir des r&eacute;sultats coh&eacute;rents sur plusieurs exercices qui pourront &ecirc;tre mis en perspective avec ceux des autres entreprises de m&ecirc;me secteur d&rsquo;activit&eacute;. Comment le&nbsp;cr&eacute;dit-bail&nbsp;est-il&nbsp;int&eacute;gr&eacute;&nbsp;au calcul du bilan ? Comment sont-ils comptabilis&eacute;s dans l&#39;&eacute;valuation d&#39;entreprise ? Comment se passe le retraitement d&#39;un cr&eacute;dit-bail ?</strong></p><div>[[cta_top]]</div><h2><strong>Qu&rsquo;est-ce qu&rsquo;un cr&eacute;dit-bail ?</strong></h2><p>Un <strong><a href="https://www.weareclimb.fr/guides/credit-consommation/le-credit-bail-definition-avantages-inconvenients">cr&eacute;dit-bail</a></strong> est le moyen le plus simple d&rsquo;obtenir un bien qu&rsquo;il soit mobilier ou immobilier sous la forme d&rsquo;un <strong>leasing</strong>. C&rsquo;est un contrat vous permettant de jouir de l&rsquo;utilisation de ce bien durant une p&eacute;riode donn&eacute;e et pour un loyer fix&eacute; &agrave; l&rsquo;avance dans ledit contrat. &Agrave; la fin de cette p&eacute;riode de location, il est possible, pour l&rsquo;utilisateur du bien, <strong>d&rsquo;acheter le bien ou de re-signer pour une location-vente</strong>. La dur&eacute;e du cr&eacute;dit-bail d&eacute;pend de la <strong>p&eacute;riode d&#39;amortissement</strong> du bien concern&eacute;. Cette solution de financement peut &eacute;galement vous &ecirc;tre propos&eacute;e pour l&#39;acquisition de votre v&eacute;hicule : le <strong><a href="https://www.weareclimb.fr/guides/credit-consommation/le-credit-bail-definition-avantages-inconvenients/credit-bail-auto">cr&eacute;dit-bail auto</a></strong> (ou Location avec Option d&#39;Achat) permet de louer un v&eacute;hicule neuf (voire toute une flotte) avec possibilit&eacute; de l&#39;acqu&eacute;rir en fin de contrat.</p><p>Du point de vue comptable, le cr&eacute;dit-bail se d&eacute;roule <strong>en dehors du bilan</strong>. En effet, <strong>il n&rsquo;appara&icirc;tra pas sur votre bilan comptable.</strong> Cela est d&ucirc; &agrave; votre statut vis-&agrave;-vis du bien. Comme vous n&rsquo;&ecirc;tes pas propri&eacute;taire du bien, il ne peut pas &ecirc;tre <strong><a href="https://www.weareclimb.fr/guides/credit-consommation/pret-travaux/credit-bail-solution-entreprises">comptabilis&eacute; dans le bilan de l&rsquo;entreprise</a></strong>. Le cr&eacute;dit-bail va alors &ecirc;tre retrait&eacute; pour entrer dans la comptabilit&eacute; de l&rsquo;entreprise avec la simple hypoth&egrave;se que le bien que vous louez est en fait potentiellement le v&ocirc;tre. C&rsquo;est ce que l&rsquo;on appelle le <strong>retraitement du cr&eacute;dit-bail par sa valeur r&eacute;siduelle</strong>.&nbsp;</p><div class="bon-a-savoir"><p><strong>Le saviez-vous ?</strong></p><p>La valeur r&eacute;siduelle d&rsquo;un bien est la valeur estim&eacute;e du bien apr&egrave;s utilisation, apr&egrave;s une p&eacute;riode d&rsquo;amortissement. C&rsquo;est la valeur r&eacute;siduelle qui va &ecirc;tre retrait&eacute;e chaque ann&eacute;e durant la p&eacute;riode du contrat de cr&eacute;dit-bail.</p></div>[[cta_middle_1]]<h2><strong>Le retraitement du cr&eacute;dit-bail : d&eacute;finition</strong></h2><p>Le cr&eacute;dit-bail ne permettant pas d&rsquo;&ecirc;tre inscrit au bilan de l&#39;entreprise, il faut bien l&rsquo;int&eacute;grer &agrave; votre comptabilit&eacute; pour que tout soit en r&egrave;gle et que vous puissiez<strong> lisser votre investissement</strong>. C&rsquo;est l&agrave; qu&rsquo;intervient<strong> le retraitement du cr&eacute;dit-bail.</strong> En effet, l&rsquo;information, l&#39;op&eacute;ration doit &ecirc;tre int&eacute;gr&eacute;e quelque part puisqu&#39;elle fait sortir de l&rsquo;argent pour le locataire et rentrer de l&rsquo;argent pour le bailleur.</p><h3><strong>Qu&rsquo;est-ce que le retraitement d&rsquo;un cr&eacute;dit-bail ?</strong></h3><p>En analyse financi&egrave;re, le retraitement&nbsp;est une mani&egrave;re de traiter un investissement en leasing de mani&egrave;re &agrave; <strong>obtenir une analyse</strong> au plus proche de la r&eacute;alit&eacute;. En effet, puisque le cr&eacute;dit-bail n&rsquo;appara&icirc;t pas sur le bilan, il faut retraiter une partie de celui-ci en fonction de sa valeur r&eacute;siduelle et de ce qu&rsquo;il reste &agrave; payer. Un cr&eacute;dit, pour un bien, est normalement enregistr&eacute; dans les comptes sociaux en actifs immobilis&eacute; ou mobilis&eacute; selon sa nature. Dans le cadre d&rsquo;un cr&eacute;dit-bail, la valeur r&eacute;siduelle est situ&eacute;e entre <strong>1 % et 6 % de la valeur brute</strong>.&nbsp;</p><h3><strong>Quelles sont les normes en vigueur ?</strong></h3><p>Il existe, &agrave; l&rsquo;heure actuelle, deux normes &agrave; respecter :</p><ol><li><strong>Le retraitement du cr&eacute;dit-bail en IAS 17</strong> : c&rsquo;est la norme pour les grands groupes internationaux afin que chaque entreprise ait les m&ecirc;mes r&egrave;gles. Cette l&eacute;gislation permet d&rsquo;inscrire le cr&eacute;dit-bail en loyers et surtout de retraiter certaines op&eacute;rations sans avoir &agrave; l&rsquo;inscrire au bilan. Le plus gros avantage de pouvoir faire cela est que le cr&eacute;dit-bail n&rsquo;est pas visible de prime abord.</li><li><strong>Le retraitement du cr&eacute;dit-bail en <a href="https://rfcomptable.grouperf.com/article/0436/ms/rfcompms0436_2602737.html" target="_blank">IFSR 16</a></strong> : vot&eacute;e en 2016, cette norme a &eacute;t&eacute; mise en place d&egrave;s le 1er janvier 2019. Elle concerne tous les contrats de location. Auparavant, il y avait une distinction entre contrats de location et contrats de financement. Le cr&eacute;dit-bail faisait partie des contrats de financement. Les entreprises ont l&rsquo;obligation d&rsquo;inscrire au bilan chaque contrat, sauf ceux qui durent moins d&rsquo;un an, au bilan comptable de l&rsquo;entreprise. L&rsquo;objectif &eacute;tant de clarifier au maximum et de rendre le leasing le plus transparent possible pour &eacute;viter de mauvaises surprises aux futurs cr&eacute;anciers d&rsquo;entreprises.</li></ol><div class="bon-a-savoir"><p><strong>Bon &agrave; savoir</strong></p><p>Pour le locataire d&rsquo;un cr&eacute;dit-bail, c&rsquo;est &agrave; inscrire au passif comptable et pour le bailleur, c&rsquo;est un actif. Le retraitement du cr&eacute;dit-bail flouait les chiffres d&rsquo;endettement de l&rsquo;entreprise, c&rsquo;est pour cela que la norme IFRS 16 est entr&eacute;e en vigueur. Un cr&eacute;dit-bail est une location-vente, c&rsquo;est comme pour un pr&ecirc;t, vous &ecirc;tes dans l&rsquo;obligation de payer la totalit&eacute; des loyers jusqu&rsquo;&agrave; la fin du contrat.&nbsp;</p></div><h2><strong>Comment faire un retraitement d&rsquo;un cr&eacute;dit-bail ?</strong></h2><p>Que ce soit pour un retraitement de cr&eacute;dit-bail immobilier ou mobilier, la m&eacute;thode sera la m&ecirc;me. Il suffira juste d&rsquo;indiquer dans les bons chapitres comptables les op&eacute;rations. Il y a deux &eacute;tapes pour effectuer le retraitement d&rsquo;un cr&eacute;dit-bail :</p><ul><li><strong>l&rsquo;inscription &agrave; l&rsquo;investissemen</strong>t : il va falloir inscrire la valeur d&rsquo;origine (brute) du bien afin d&rsquo;en d&eacute;duire l&rsquo;amortissement de celui-ci &agrave; travers sa valeur r&eacute;siduelle.</li><li><strong>L&rsquo;inscription au cycle de financement</strong> : il va y avoir une partie en amortissement dans les capitaux propres et indiquer la dette financi&egrave;re &agrave; long terme relative &agrave; ce bien. Cette dette est la soustraction entre la valeur brute et son amortissement.&nbsp;</li></ul><p>La location (le prix du loyer) est &agrave; indiquer au compte de r&eacute;sultat dans le compte 612 dans les redevances de cr&eacute;dit-bail&rdquo;.&nbsp;</p><div class="bon-a-savoir"><p><strong>Bon &agrave; savoir</strong></p><p>Le retraitement est une op&eacute;ration comptable complexe &agrave; faire soi-m&ecirc;me puisque cela demande un calcul tr&egrave;s pr&eacute;cis entre la valeur brute, les loyers d&eacute;j&agrave; vers&eacute;s qui sont port&eacute;s &agrave; l&rsquo;actif du bilan et les loyers restant dus &agrave; mettre au passif du bilan.</p></div>

Comment fonctionne le retraitement du crédit-bail ?

Aldric est un entrepreneur passionné par la simplification et l'amélioration de l'expérience utilisateur. Sa mission est de construire le futur des finances personnelles en Europe, pour permettre à chacun de faire fructifier son argent pour réaliser ses projets de vie. Diplômé d'un Magistère Banque Finance à Assas et d'un master à l'ESCP Europe, Aldric commença sa carrière en finance de marché chez BNP Paribas à Londres. Après une première startup lancée à Londres, Aldric rentre à Paris pour s'associer avec un ami d'enfance Rodrigue Menegaux et lancer Climb.